La réglementation des biocarburants s’effectue en fonction de la nature de la matière première utilisée. Les biocarburants sont des carburants de substitution obtenus à partir de matières premières d’origine végétale, animale ou issue de déchets). Ils sont généralement incorporés dans les carburants d’origine fossile. En France, la betterave à sucre et les céréales (blé, maïs) sont les principales ressources utilisées pour la production d’éthanol d’origine agricole, aussi appelé bioéthanol. Il peut être également obtenu avec certains résidus vinicoles (marcs de raisin et lies de vin).
Parallèlement aux filières actuelles, la recherche sur les biocarburants de deuxième et troisième génération est privilégiée. Ces filières du futur se développent avec de nouveaux procédés industriels utilisant des sources de biomasse non destinées à l’alimentation humaine ou animale.
Les biocarburants de « deuxième génération » sont issus de la transformation de la lignocellulose contenue dans les résidus agricoles (paille) et forestiers (bois), dans des plantes provenant de cultures dédiées (taillis à croissance rapide) ou de la valorisation des déchets industriels.
En 2009, le paquet Énergie-Climat a défini une politique européenne commune. Il fixe un objectif européen dit « 3 x 20 » qui consiste d’ici 2020 à :
- diminuer de 20 % les émissions de gaz à effet de serre (par rapport à 1990) ;
- augmenter de 20 % l’efficacité énergétique ;
- augmenter à 20 % la part des énergies renouvelables (23 % pour la France).
En effet, la maîtrise de la consommation énergétique européenne et l’augmentation de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables constituent des éléments importants du paquet de mesures requises afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et de se conformer, notamment, au protocole de Kyoto et à la convention-cadre des Nations Unies sur le changement climatique. Ces facteurs ont également un rôle non négligeable à jouer pour la sécurité des approvisionnements en énergie, le développement technologique, l’innovation, ainsi que pour la création d’emplois et le développement régional (en particulier dans les zones rurales et les zones isolées).
Plus de précisions sur le site du Ministère de la Transition Ecologique :
Biocarburants | Ministère de la Transition écologique (ecologie.gouv.fr)